SCI LE CALVAIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 213 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CALVAIRE est une SCI immatriculée le 11 février 1998 sous le numéro SIREN 415 381 102. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Calvaire Norolles, 14100 Norolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BOURDEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CALVAIRE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CALVAIRE
- SIREN
- 415 381 102
- SIRET (siège)
- 415 381 102 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32415381102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 381 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 213 428,62 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 1998
- Siège social
- LD LE CALVAIRE NOROLLES, 14100, NOROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CALVAIRE
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLE ; ALIENATION, ECHANGE APPORT EN SOCIETE D'IMMEUBLE, MISE A DISPOSITION D'IMMEUBLE AU PROFIT DES ASSOCIES
Finances de SCI LE CALVAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CALVAIRE
INSEEÉtablissements de SCI LE CALVAIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14100 NOROLLESSiègeActif
415 381 102 00011 · ouvert le 11 février 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CALVAIRE
INPIComptes annuels de SCI LE CALVAIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CALVAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CALVAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CALVAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CALVAIRE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24-20.848
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CALVAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CALVAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1998
Questions fréquentes sur SCI LE CALVAIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CALVAIRE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CALVAIRE est 415 381 102. Le SIRET de son siège social est 415 381 102 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32415381102.
Qui dirige SCI LE CALVAIRE ?
SCI LE CALVAIRE est dirigée par JEAN BOURDEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CALVAIRE ?
Le siège social de SCI LE CALVAIRE est situé Ld le Calvaire Norolles, 14100 Norolles.
SCI LE CALVAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CALVAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CALVAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CALVAIRE.
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