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SCI LE CALVEZ

Active
Siren490 238 938SCI49100 ANGERSCréée le 22 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 238 938, SCI LE CALVEZ est une SCI créée le 22 mai 2006. Son siège social est situé rue des Ursules, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HERVE LE CALVEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CALVEZ

Dénomination
SCI LE CALVEZ
SIREN
490 238 938
SIRET (siège)
490 238 938 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13490238938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 238 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2006
Siège social
RUE DES URSULES, 49100, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CALVEZ

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE CALVEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CALVEZ

HL

HERVE LE CALVEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2006) · 20 ans

L

L'AZIMUT

Autre

Depuis la création (22 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE CALVEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    490 238 938 00016 · ouvert le 09 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CALVEZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CALVEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CALVEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CALVEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CALVEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CALVEZ. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CALVEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CALVEZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CALVEZ

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CALVEZ ?

Le numéro SIREN de SCI LE CALVEZ est 490 238 938. Le SIRET de son siège social est 490 238 938 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13490238938.

Qui dirige SCI LE CALVEZ ?

SCI LE CALVEZ est dirigée par HERVE LE CALVEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CALVEZ ?

Le siège social de SCI LE CALVEZ est situé rue des Ursules, 49100 Angers.

SCI LE CALVEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CALVEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CALVEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CALVEZ.

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