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SCI LE CAMPAS

Active
Siren326 793 700SCI12000 RODEZCréée le 01 avril 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CAMPAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1983, identifiée par le SIREN 326 793 700. Son siège social est situé 9 rue de Bel Air, 12000 Rodez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDRE FOISSAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CAMPAS

Dénomination
SCI LE CAMPAS
SIREN
326 793 700
SIRET (siège)
326 793 700 00039
N° TVA intracommunautaire
FR75326793700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 793 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1983
Siège social
9 RUE DE BEL AIR, 12000, RODEZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE CAMPAS

La propriété, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, de tous droits immobiliers et de toutes participations dans toutes sociétés civiles... Plus particulièrement l'acquisition d'un terrain sis à Sebazac concoures

Finances de SCI LE CAMPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CAMPAS

B

BARTHELEMY

Autre

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ANDRE FOISSAC

Autre

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MICHEL FOISSAC

Autre

AF

ANDRE FOISSAC

Gérant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 décembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CAMPAS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12000 RODEZSiègeActif

    326 793 700 00039 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B

  • 12740 SEBAZAC-CONCOURESFermé

    326 793 700 00013 · ouvert le 14 mars 1983 · NAF 702C

  • 12850 ONET-LE-CHATEAUFermé

    326 793 700 00021 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CAMPAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CAMPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAMPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CAMPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAMPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CAMPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CAMPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CAMPAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Gérant : DE SMECHT Brigitte, Colette, Renée ; Gérant : FOISSAC André Paul Camille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant(e) : FOISSAC André Paul Camille

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur SCI LE CAMPAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAMPAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CAMPAS est 326 793 700. Le SIRET de son siège social est 326 793 700 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75326793700.

Qui dirige SCI LE CAMPAS ?

SCI LE CAMPAS est dirigée par ANDRE FOISSAC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CAMPAS ?

Le siège social de SCI LE CAMPAS est situé 9 rue de Bel Air, 12000 Rodez.

SCI LE CAMPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CAMPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CAMPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAMPAS.