SCI LE CAP HORN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LE CAP HORN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 336 732. Elle est domiciliée 11 rue du Docteur Morvan, 29870 Lannilis. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ARNAUD LE QUERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CAP HORN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAP HORN
- SIREN
- 482 336 732
- SIRET (siège)
- 482 336 732 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01482336732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 336 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2005
- Siège social
- 11 RUE DU DOCTEUR MORVAN, 29870, LANNILIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAP HORN
ACQUISITION D'IMMEUBLES EN VUE DE LA GESTION ET DE LA LOCATION.
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Finances de SCI LE CAP HORN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAP HORN
INSEEÉtablissements de SCI LE CAP HORN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29870 LANNILISSiègeActif
482 336 732 00011 · ouvert le 20 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CAP HORN
INPIConformité de SCI LE CAP HORN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAP HORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CAP HORN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2026L00180
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 19 août 2025 · N° 25/00775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024L03699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 13 janvier 2023 · N° 19/06181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAP HORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CAP HORN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CAP HORN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAP HORN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAP HORN est 482 336 732. Le SIRET de son siège social est 482 336 732 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01482336732.
Qui dirige SCI LE CAP HORN ?
SCI LE CAP HORN est dirigée par ARNAUD LE QUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CAP HORN ?
Le siège social de SCI LE CAP HORN est situé 11 rue du Docteur Morvan, 29870 Lannilis.
SCI LE CAP HORN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAP HORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAP HORN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAP HORN.
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