SCI LE CARMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CARMEL est une SCI immatriculée le 23 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 096 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue Tholoze, 59300 Valenciennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MAURICE HIRSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CARMEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CARMEL
- SIREN
- 378 096 440
- SIRET (siège)
- 378 096 440 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR44378096440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 096 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 106 714,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 1990
- Siège social
- 10 B RUE THOLOZE, 59300, VALENCIENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CARMEL
Gestion d'immeubles l'achat, la propriété, l'administration et l'exploitation des biens immobiliers
Finances de SCI LE CARMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CARMEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant non associé · jusqu'à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CARMEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59300 VALENCIENNESSiègeActif
378 096 440 00029 · ouvert le 23 mai 1990 · NAF 6820B
- 59300 VALENCIENNESFermé
378 096 440 00011 · ouvert le 30 avril 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CARMEL
INPIComptes annuels de SCI LE CARMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CARMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CARMEL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 3
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/04827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-14.140
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CARMEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Gérant non associé partant : Lecoeuvre, Jean Paul Henri ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lecoeuvre, nom d'usage : Abraham, Audrey Yvonne Octavie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- création
Date d'effet : 23 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI LE CARMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CARMEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CARMEL est 378 096 440. Le SIRET de son siège social est 378 096 440 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44378096440.
Qui dirige SCI LE CARMEL ?
SCI LE CARMEL est dirigée par MAURICE HIRSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CARMEL ?
Le siège social de SCI LE CARMEL est situé 10 B rue Tholoze, 59300 Valenciennes.
SCI LE CARMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CARMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CARMEL.
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