SCI LE CARMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 414 015, SCI LE CARMEL est une SCI créée le 31 décembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 248 Rte de Barby, 73490 La Ravoire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS BOSCHI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CARMEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CARMEL
- SIREN
- 451 414 015
- SIRET (siège)
- 451 414 015 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31451414015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 414 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 2003
- Siège social
- 248 RTE DE BARBY, 73490, LA RAVOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CARMEL
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI LE CARMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CARMEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 2003) · 22 ans
Établissements de SCI LE CARMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73490 LA RAVOIRESiègeActif
451 414 015 00011 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CARMEL
INPIComptes annuels de SCI LE CARMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CARMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CARMEL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 3
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/04827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-14.140
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CARMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CARMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CARMEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CARMEL est 451 414 015. Le SIRET de son siège social est 451 414 015 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31451414015.
Qui dirige SCI LE CARMEL ?
SCI LE CARMEL est dirigée par DENIS BOSCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CARMEL ?
Le siège social de SCI LE CARMEL est situé 248 Rte de Barby, 73490 La Ravoire.
SCI LE CARMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CARMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CARMEL.
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