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SCI LE CAUBEL

Active
Siren343 735 924Société civile12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELCréée le 22 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CAUBEL est une société civile immatriculée le 22 février 1988 sous le numéro SIREN 343 735 924. Elle est domiciliée Saint-Jean-du-Bruel, 12230 Saint-Jean-du-Bruel. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par FRANCIS ROUCHES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CAUBEL

Dénomination
SCI LE CAUBEL
SIREN
343 735 924
SIRET (siège)
343 735 924 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08343735924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 735 924
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
22 février 1988
Siège social
Saint-Jean-du-Bruel, 12230, SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CAUBEL

Achat d'un terrain et la construction d'hangar et bâtiments sur ce terrain

Finances de SCI LE CAUBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CAUBEL

TF

THOMAS FERNANDEZ

Associé indéfiniment responsable

EF

EDITH FERNANDEZ

Associé indéfiniment responsable

FR

FRANCIS ROUCHES

Gérant

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2018

BR

BRIGITTE ROUCHES

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CAUBEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELSiègeActif

    343 735 924 00015 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE CAUBEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CAUBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAUBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CAUBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAUBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CAUBEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CAUBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CAUBEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUCHES Francis, Fernand

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1988

Questions fréquentes sur SCI LE CAUBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAUBEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CAUBEL est 343 735 924. Le SIRET de son siège social est 343 735 924 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08343735924.

Qui dirige SCI LE CAUBEL ?

SCI LE CAUBEL est dirigée par FRANCIS ROUCHES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CAUBEL ?

Le siège social de SCI LE CAUBEL est situé Saint-Jean-du-Bruel, 12230 Saint-Jean-du-Bruel.

SCI LE CAUBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CAUBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CAUBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAUBEL.

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