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SCI LE CELLIER

Active
Siren380 403 121SCI38180 SEYSSINSCréée le 08 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 403 121, SCI LE CELLIER est une SCI créée le 8 janvier 1991. Son siège social est situé 28 Che de Beauvoir, 38180 Seyssins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YOANN ARIBERT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CELLIER

Dénomination
SCI LE CELLIER
SIREN
380 403 121
SIRET (siège)
380 403 121 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10380403121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 403 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 1991
Siège social
28 CHE DE BEAUVOIR, 38180, SEYSSINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CELLIER

Location d'immeubles à usage industriel ou commercial.

Finances de SCI LE CELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CELLIER

YA

YOANN ARIBERT

Autre

Depuis la création (08 janvier 1991) · 35 ans

SV

SYLVIE VAYSSADE

Autre

Depuis la création (08 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE CELLIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38180 SEYSSINSSiègeActif

    380 403 121 00029 · ouvert le 18 décembre 1990 · NAF 6820B

  • 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETFermé

    380 403 121 00011 · ouvert le 18 décembre 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CELLIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CELLIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CELLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI LE CELLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CELLIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CELLIER est 380 403 121. Le SIRET de son siège social est 380 403 121 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10380403121.

Qui dirige SCI LE CELLIER ?

SCI LE CELLIER est dirigée par YOANN ARIBERT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CELLIER ?

Le siège social de SCI LE CELLIER est situé 28 Che de Beauvoir, 38180 Seyssins.

SCI LE CELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CELLIER.

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