SCI LE CERCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 132 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 716 624, SCI LE CERCLE est une SCI créée le 14 août 2018. Son siège social est situé 19 All du Docteur Gustave Laplane, 13730 Saint-Victoret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par TERENCE ARNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CERCLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CERCLE
- SIREN
- 841 716 624
- SIRET (siège)
- 841 716 624 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03841716624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 716 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 132 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 août 2018
- Siège social
- 19 ALL DU DOCTEUR GUSTAVE LAPLANE, 13730, SAINT-VICTORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CERCLE
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI LE CERCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CERCLE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CERCLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13730 SAINT-VICTORETSiègeActif
841 716 624 00017 · ouvert le 20 juillet 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CERCLE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CERCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CERCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CERCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CERCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
93 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CERCLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/05071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 17 juin 2026 · N° 2024049791
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/07140
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01922
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/20034
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 février 2026 · N° 25/05701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2025L03400
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Tribunal de commerce, chambre des référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025R00008
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/06740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2019051429
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/00639
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025040941
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/01184
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 11 septembre 2025 · N° 23/01521
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/51734
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 30 juillet 2025 · N° 23/00314
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 04 juillet 2025 · N° 23/09175
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/09047
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Décision du 26 juin 2025 · N° 24/05969
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Décision du 19 juin 2025 · N° 22/01168
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Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/01661
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Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01133
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Décision du 25 octobre 2024 · N° 23/12839
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Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/09199
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Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/09180
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Cour d'appel, chambre 4-3
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Décision du 22 février 2024 · N° 23/00233
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Décision du 14 décembre 2023 · N° 22-20.487
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Décision du 05 décembre 2023 · N° 22/00101
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/01989
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Décision du 21 septembre 2023 · N° 22-17.436
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Décision du 12 septembre 2023 · N° 21/01637
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juillet 2023 · N° 21/01709
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juillet 2023 · N° 21/01707
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
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Décision du 15 octobre 1997 · N° 96-40.991
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 02 octobre 1997 · N° 95-19.897
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1996 · N° 93-41.180
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 1995 · N° 94-41.672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 10 janvier 1995 · N° 93-15.382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 1994 · N° 92-13.051
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 92-11.673
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CERCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CERCLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SARRAZYN Edwige
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : SARRAZYN Arold, Xavier, Michel ; Gérant, Associé : ARNAUD Terence
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-14 · Début d'activité : 2018-07-20
- création
Date d'effet : 14 août 2018
Questions fréquentes sur SCI LE CERCLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CERCLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CERCLE est 841 716 624. Le SIRET de son siège social est 841 716 624 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03841716624.
Qui dirige SCI LE CERCLE ?
SCI LE CERCLE est dirigée par TERENCE ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CERCLE ?
Le siège social de SCI LE CERCLE est situé 19 All du Docteur Gustave Laplane, 13730 Saint-Victoret.
SCI LE CERCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CERCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CERCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CERCLE.
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