SCI LE CERF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CERF est une SCI immatriculée le 4 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 057 520. Son siège social est situé 10 rue 10 rue Gaultier de Biauzat, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par GERARD BRASSIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CERF
INSEE- Dénomination
- SCI LE CERF
- SIREN
- 381 057 520
- SIRET (siège)
- 381 057 520 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24381057520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 057 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 007,15 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mars 1991
- Siège social
- 10 RUE 10 RUE GAULTIER DE BIAUZAT, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LE CERF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CERF
INSEEÉtablissements de SCI LE CERF
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeFermé
381 057 520 00011 · ouvert le 07 février 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CERF
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CERF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CERF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CERF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CERF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
173 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CERF. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 07 août 2026 · N° 2026F00802
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Tribunal de commerce
Décision du 07 août 2026 · N° 2026F00803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 août 2026 · N° 2026J00096
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Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F00369
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Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2025J00045
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F00368
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026J00091
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026J00059
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026F00703
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026F00167
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026F00704
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026F00002
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00573
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00478
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00677
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00676
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00483
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00668
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00572
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Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026F00598
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CERF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CERF
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
- création
Date d'effet : 04 mars 1991
Questions fréquentes sur SCI LE CERF
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CERF ?
Le numéro SIREN de SCI LE CERF est 381 057 520. Le SIRET de son siège social est 381 057 520 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24381057520.
Qui dirige SCI LE CERF ?
SCI LE CERF est dirigée par GERARD BRASSIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CERF ?
Le siège social de SCI LE CERF est situé 10 rue 10 rue Gaultier de Biauzat, 63000 Clermont-Ferrand.
SCI LE CERF est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CERF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CERF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CERF.
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