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SCI LE CEZELE

Active
Siren400 464 582Société civile38880 Autrans-Méaudre en VercorsCréée le 03 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
82,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 464 582, SCI LE CEZELE est une société civile créée le 3 avril 1995. Elle est domiciliée 3 Lot de Bellecombe, 38880 Autrans-Méaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RICHARD MURE-RAVAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CEZELE

Dénomination
SCI LE CEZELE
SIREN
400 464 582
SIRET (siège)
400 464 582 00032
N° TVA intracommunautaire
FR64400464582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 464 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
82 322,47 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 1995
Siège social
3 LOT DE BELLECOMBE, 38880, Autrans-Méaudre en Vercors
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CEZELE

Acquisition propriété gestion plus généralement exploitation par bail location ou autrement de tous terrains appartements immeubles ou locaux ainsi que toutes opérations se rattachant à cet objet sans modification du caractère civil de la société.

Finances de SCI LE CEZELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CEZELE

NB

NICOLE BONNAUD

Autre

Depuis la création (03 avril 1995) · 31 ans

RM

RICHARD MURE-RAVAUD

Gérant

Depuis la création (03 avril 1995) · 31 ans

CM

CECILE MURE-RAVAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 1995) · 31 ans

MM

MATHIEU MURE-RAVAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LE CEZELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38880 Autrans-Méaudre en VercorsSiègeActif

    400 464 582 00032 · ouvert le 21 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    400 464 582 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CEZELE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 07 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CEZELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CEZELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CEZELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CEZELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CEZELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CEZELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CEZELE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1995

Questions fréquentes sur SCI LE CEZELE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CEZELE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CEZELE est 400 464 582. Le SIRET de son siège social est 400 464 582 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64400464582.

Qui dirige SCI LE CEZELE ?

SCI LE CEZELE est dirigée par RICHARD MURE-RAVAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CEZELE ?

Le siège social de SCI LE CEZELE est situé 3 Lot de Bellecombe, 38880 Autrans-Méaudre en Vercors.

SCI LE CEZELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CEZELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CEZELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CEZELE.

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