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SCI LE CHALET

Active
Siren382 590 578SCI52000 CHAUMONTCréée le 26 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LE CHALET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 590 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Pecheurs Mr Daguran Gerant, 52000 Chaumont. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL DAGUZAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHALET

Dénomination
SCI LE CHALET
SIREN
382 590 578
SIRET (siège)
382 590 578 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40382590578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 590 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 juillet 1991
Siège social
4 RUE DES PECHEURS MR DAGURAN GERANT, 52000, CHAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHALET

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS TERRAINS

Finances de SCI LE CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHALET

MD

MICHEL DAGUZAN

Gérant

Depuis la création (26 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52000 CHAUMONTSiègeActif

    382 590 578 00011 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHALET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CHALET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHALET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI LE CHALET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHALET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHALET est 382 590 578. Le SIRET de son siège social est 382 590 578 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40382590578.

Qui dirige SCI LE CHALET ?

SCI LE CHALET est dirigée par MICHEL DAGUZAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHALET ?

Le siège social de SCI LE CHALET est situé 4 rue des Pecheurs Mr Daguran Gerant, 52000 Chaumont.

SCI LE CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHALET.

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