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SCI LE CHALET

Active
Siren433 889 532SCI68370 ORBEYCréée le 19 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHALET est une SCI immatriculée le 19 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 889 532. Elle est domiciliée 28 A rue la Conatte, 68370 Orbey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NOELLE MISSEMER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHALET

Dénomination
SCI LE CHALET
SIREN
433 889 532
SIRET (siège)
433 889 532 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00433889532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 889 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2000
Siège social
28 A RUE LA CONATTE, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE CHALET

ACQUISITION DE TOUS TERRAINS, IMMEUBLES BATIS OU NON , LA CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES ETC.....

Finances de SCI LE CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHALET

NM

NOELLE MISSEMER

Gérant

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI LE CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    433 889 532 00019 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHALET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CHALET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHALET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LE CHALET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHALET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHALET est 433 889 532. Le SIRET de son siège social est 433 889 532 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00433889532.

Qui dirige SCI LE CHALET ?

SCI LE CHALET est dirigée par NOELLE MISSEMER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHALET ?

Le siège social de SCI LE CHALET est situé 28 A rue la Conatte, 68370 Orbey.

SCI LE CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHALET.

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