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SCI LE CHAMOIS

Active
Siren328 724 794SCI74320 SEVRIERCréée le 08 novembre 2006

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LE CHAMOIS est une SCI immatriculée le 8 novembre 2006 sous le numéro SIREN 328 724 794. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 Rte des Charponnets, 74320 Sevrier. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). PIERRE FOUILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMOIS

Dénomination
SCI LE CHAMOIS
SIREN
328 724 794
SIRET (siège)
328 724 794 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32328724794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 724 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 novembre 2006
Siège social
119 RTE DES CHARPONNETS, 74320, SEVRIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMOIS

ACQUISITION DE PROPRIETE. ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION, OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A SEVRIER LIEUDIT "AU CHOSEAU" ET EDIFICATION DE TOUTE CONSTRUCTION SUR CET IMMEUBLE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMOIS

NF

NATHALIE FOUILLOT

Autre

Depuis la création (08 novembre 2006) · 20 ans

PF

PIERRE FOUILLOT

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2006) · 20 ans

JF

JEAN-LUC FOUILLOT

Autre

Depuis la création (08 novembre 2006) · 20 ans

LS

LILIANE SCHOENFELD

Autre

Depuis la création (08 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE CHAMOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    328 724 794 00024 · ouvert le 24 mars 2006 · NAF 6820A

  • 77500 CHELLESFermé

    328 724 794 00016 · ouvert le 29 décembre 1983 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS est 328 724 794. Le SIRET de son siège social est 328 724 794 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32328724794.

Qui dirige SCI LE CHAMOIS ?

SCI LE CHAMOIS est dirigée par PIERRE FOUILLOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LE CHAMOIS est situé 119 Rte des Charponnets, 74320 Sevrier.

SCI LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMOIS.

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