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SCI LE CHAMOIS

Active
Siren390 361 483SCI39300 LOULLECréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381,12 €
Effectif
Non publié

SCI LE CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 390 361 483. Son siège social est situé Ld le Latet, 39300 Loulle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMILIE BOUSSET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMOIS

Dénomination
SCI LE CHAMOIS
SIREN
390 361 483
SIRET (siège)
390 361 483 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66390361483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 361 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381,12 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LD LE LATET, 39300, LOULLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMOIS

ACQUISITION D'UNE PROPRIETE A LOULLE LE LATET, L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION D'IMMEUBLES, LA LOCATION, L'ACQUISITION DE TOUT AUTRE IMMEUBLE

Finances de SCI LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMOIS

EB

EMILIE BOUSSET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 LOULLESiègeActif

    390 361 483 00014 · ouvert le 10 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS est 390 361 483. Le SIRET de son siège social est 390 361 483 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66390361483.

Qui dirige SCI LE CHAMOIS ?

SCI LE CHAMOIS est dirigée par EMILIE BOUSSET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LE CHAMOIS est situé Ld le Latet, 39300 Loulle.

SCI LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMOIS.

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