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SCI LE CHAMP

Active
Siren408 228 369Société civile42100 SAINT-ETIENNECréée le 11 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions159 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHAMP est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1996, identifiée par le SIREN 408 228 369. Elle est domiciliée 8 Imp de la Vivaraize, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDREE BONNAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMP

Dénomination
SCI LE CHAMP
SIREN
408 228 369
SIRET (siège)
408 228 369 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76408228369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 228 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
54 881,65 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 1996
Siège social
8 IMP DE LA VIVARAIZE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMP

acquisition et gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI LE CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP

AB

ANDREE BONNAY

Gérant

Depuis la création (11 juillet 1996) · 30 ans

MG

MICHEL GIRAUD

Gérant

Depuis la création (11 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE CHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    408 228 369 00018 · ouvert le 14 mai 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP est 408 228 369. Le SIRET de son siège social est 408 228 369 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76408228369.

Qui dirige SCI LE CHAMP ?

SCI LE CHAMP est dirigée par ANDREE BONNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP ?

Le siège social de SCI LE CHAMP est situé 8 Imp de la Vivaraize, 42100 Saint-Etienne.

SCI LE CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP.

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