SCI LE CHAMP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 117 605. Elle est domiciliée 1255 Rte de Fontagneux, 38450 Vif. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VALERIE BERNARD, autre.
Fiche d'identité de SCI LE CHAMP
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAMP
- SIREN
- 480 117 605
- SIRET (siège)
- 480 117 605 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21480117605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 117 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2004
- Siège social
- 1255 RTE DE FONTAGNEUX, 38450, VIF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAMP
Acquisition, détention, administration exploitation, mise en valeur, prise à bail de tous biens et droits immobiliers, de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire
Finances de SCI LE CHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAMP
INSEE1883
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2004) · 21 ans
Établissements de SCI LE CHAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38450 VIFSiègeActif
480 117 605 00018 · ouvert le 13 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAMP
INPIComptes annuels de SCI LE CHAMP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
159 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de placement en zone d'attente
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 27 août 2026 · N° 26/06925
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 août 2026 · N° 26/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025013916
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026007172
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de placement en zone d'attente
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04908
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de placement en zone d'attente
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04909
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de placement en zone d'attente
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026004525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026004515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/03749
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/04350
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 30 mai 2026 · N° 26/04337
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/04299
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 23 mai 2026 · N° 26/04187
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00477
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 11 mai 2026 · N° 26/03811
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/03649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026000001
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 avril 2026 · N° 26/01367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026002891
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHAMP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP est 480 117 605. Le SIRET de son siège social est 480 117 605 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21480117605.
Qui dirige SCI LE CHAMP ?
SCI LE CHAMP est dirigée par VALERIE BERNARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP ?
Le siège social de SCI LE CHAMP est situé 1255 Rte de Fontagneux, 38450 Vif.
SCI LE CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP.
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