SCI LE CHAMP DE MARS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE CHAMP DE MARS est une SCI immatriculée le 22 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 455 483. Son siège social est situé 45 rue Verrerie, 21000 Dijon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL GRAGLIA, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHAMP DE MARS
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAMP DE MARS
- SIREN
- 390 455 483
- SIRET (siège)
- 390 455 483 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR87390455483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 455 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mars 1993
- Siège social
- 45 RUE VERRERIE, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAMP DE MARS
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Finances de SCI LE CHAMP DE MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAMP DE MARS
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAMP DE MARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
390 455 483 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAMP DE MARS
INPIConformité de SCI LE CHAMP DE MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la séparation de corps acceptée
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/03680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 03 février 2025 · N° 24/05483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 22/02428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHAMP DE MARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP DE MARS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DE MARS ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DE MARS est 390 455 483. Le SIRET de son siège social est 390 455 483 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87390455483.
Qui dirige SCI LE CHAMP DE MARS ?
SCI LE CHAMP DE MARS est dirigée par MICHEL GRAGLIA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP DE MARS ?
Le siège social de SCI LE CHAMP DE MARS est situé 45 rue Verrerie, 21000 Dijon.
SCI LE CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP DE MARS.
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