SCI LE CHAMP DU PUITS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 357 348, SCI LE CHAMP DU PUITS est une SCI créée le 4 octobre 2005. Son siège social est situé 12 av du Moulin Plateau, 45220 Saint-Germain-des-Pres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN ROUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHAMP DU PUITS
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAMP DU PUITS
- SIREN
- 484 357 348
- SIRET (siège)
- 484 357 348 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28484357348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 357 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 octobre 2005
- Siège social
- 12 AV DU MOULIN PLATEAU, 45220, SAINT-GERMAIN-DES-PRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAMP DU PUITS
ACQUISITION GESTION LOCATION EMPRUNTS VENTE DE DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
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Finances de SCI LE CHAMP DU PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAMP DU PUITS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 octobre 2005) · 21 ans
Établissements de SCI LE CHAMP DU PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45220 SAINT-GERMAIN-DES-PRESSiègeActif
484 357 348 00016 · ouvert le 21 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAMP DU PUITS
INPIConformité de SCI LE CHAMP DU PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP DU PUITS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 25 août 2025 · N° 23/00792
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 avril 1989 · N° 86-40.723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAMP DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHAMP DU PUITS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP DU PUITS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DU PUITS ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DU PUITS est 484 357 348. Le SIRET de son siège social est 484 357 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28484357348.
Qui dirige SCI LE CHAMP DU PUITS ?
SCI LE CHAMP DU PUITS est dirigée par ALAIN ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP DU PUITS ?
Le siège social de SCI LE CHAMP DU PUITS est situé 12 av du Moulin Plateau, 45220 Saint-Germain-des-Pres.
SCI LE CHAMP DU PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAMP DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAMP DU PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP DU PUITS.
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