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SCI LE CHAMP DU ROY

Active
Siren921 493 557SCI11320 SOUPEXCréée le 18 novembre 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CHAMP DU ROY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 493 557. Elle est domiciliée 17 Grand rue, 11320 Soupex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTELLE FRANC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMP DU ROY

Dénomination
SCI LE CHAMP DU ROY
SIREN
921 493 557
SIRET (siège)
921 493 557 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83921493557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 493 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 novembre 2022
Siège social
17 GRAND RUE, 11320, SOUPEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMP DU ROY

L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de ces immeubles et de ceux dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHAMP DU ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP DU ROY

CF

CHRISTELLE FRANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 novembre 2022) · 4 ans

YF

YVON FRAYSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 novembre 2022) · 4 ans

Établissements de SCI LE CHAMP DU ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11320 SOUPEXSiègeActif

    921 493 557 00018 · ouvert le 17 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMP DU ROY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2022

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAMP DU ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP DU ROY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMP DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAMP DU ROY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-18 · Début d'activité : 2022-11-17

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2022

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP DU ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DU ROY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DU ROY est 921 493 557. Le SIRET de son siège social est 921 493 557 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83921493557.

Qui dirige SCI LE CHAMP DU ROY ?

SCI LE CHAMP DU ROY est dirigée par CHRISTELLE FRANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP DU ROY ?

Le siège social de SCI LE CHAMP DU ROY est situé 17 Grand rue, 11320 Soupex.

SCI LE CHAMP DU ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMP DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMP DU ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP DU ROY.

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