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SCI LE CHAMP VERT

Active
Siren481 079 119SCI38280 Villette-d'AnthonCréée le 23 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 079 119, SCI LE CHAMP VERT est une SCI créée le 23 février 2005. Elle est domiciliée 149 AV 149 Avenue des Cèdres, 38280 Villette-d'Anthon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ROYALE AVENUE HABITATS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMP VERT

Dénomination
SCI LE CHAMP VERT
SIREN
481 079 119
SIRET (siège)
481 079 119 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74481079119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 079 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2005
Siège social
149 AV 149 Avenue des Cèdres, 38280, Villette-d'Anthon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMP VERT

Acquisition de terrains en Rhône-Alpes. Construction et vente sur ces terrains de logements à usage d'habitation avec garage. Toutes opérations mobilières, immobilières de gestion ou financières

Finances de SCI LE CHAMP VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP VERT

R

ROYALE AVENUE HABITATS

Gérant

Depuis la création (23 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE CHAMP VERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38280 Villette-d'AnthonSiègeFermé

    481 079 119 00014 · ouvert le 20 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMP VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMP VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMP VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMP VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAMP VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMP VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMP VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP VERT est 481 079 119. Le SIRET de son siège social est 481 079 119 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74481079119.

Qui dirige SCI LE CHAMP VERT ?

SCI LE CHAMP VERT est dirigée par ROYALE AVENUE HABITATS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP VERT ?

Le siège social de SCI LE CHAMP VERT est situé 149 AV 149 Avenue des Cèdres, 38280 Villette-d'Anthon.

SCI LE CHAMP VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMP VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMP VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP VERT.

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