SCI LE CHAPILLIER

Active

Siren384 996 310SCI71680 CRECHES-SUR-SAONECréée le 09 avril 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 97,6 k€
Effectif: Non publié

SCI LE CHAPILLIER est une SCI immatriculée le 9 avril 1992 sous le numéro SIREN 384 996 310. Son siège social est situé 1389 Rd 906, 71680 Creches-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Alexis DUPONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHAPILLIER

INSEE

Dénomination: SCI LE CHAPILLIER
SIREN: 384 996 310
SIRET (siège): 384 996 310 00015
N° TVA intracommunautaire: FR48384996310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 996 310
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 97 567,37 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 09 avril 1992
Siège social: 1389 RD 906, 71680, CRECHES-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE CHAPILLIER

la propriété, l'administration, l'acquisition et la gestion par bail location ou autrement de tous droits immobiliers, immeubles bâtis ou non etc

Finances de SCI LE CHAPILLIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAPILLIER

INSEE

SC DUPONT FRERES

Autre

Alexis DUPONT

Gérant

Établissements de SCI LE CHAPILLIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71680 CRECHES-SUR-SAONESiègeActif
384 996 310 00015 · ouvert le 06 mars 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAPILLIER

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 novembre 2023

Acte

Dépôt du 04 octobre 2023

Acte

Dépôt du 03 août 2022

Acte

Dépôt du 03 août 2022

Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAPILLIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAPILLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAPILLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAPILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAPILLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAPILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAPILLIER

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 octobre 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
DUPONT Patrice nom d'usage : DUPONT n'est plus gérant. DUPONT Alexis Clément Emilien nom d'usage : DUPONT devient gérant
18 août 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
DUPONT Denis Pierre nom d'usage : DUPONT n'est plus gérant

18 mai 2024création
Date d'effet : 09 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI LE CHAPILLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAPILLIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAPILLIER est 384 996 310. Le SIRET de son siège social est 384 996 310 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384996310.

Qui dirige SCI LE CHAPILLIER ?

SCI LE CHAPILLIER est dirigée par Alexis DUPONT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAPILLIER ?

Le siège social de SCI LE CHAPILLIER est situé 1389 Rd 906, 71680 Creches-sur-Saone.