SCI LE CHARDONNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 680 943, SCI LE CHARDONNET est une SCI créée le 20 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE Chemin Des Devins, 74320 Sévrier. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ANTOINE SCRIVO, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHARDONNET
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHARDONNET
- SIREN
- 389 680 943
- SIRET (siège)
- 389 680 943 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05389680943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 680 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 janvier 1993
- Siège social
- CHE Chemin Des Devins, 74320, Sévrier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHARDONNET
LA PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE CHARDONNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHARDONNET
INSEEÉtablissements de SCI LE CHARDONNET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74320 SévrierSiègeFermé
389 680 943 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CHARDONNET
INPIComptes annuels de SCI LE CHARDONNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHARDONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHARDONNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHARDONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHARDONNET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mise en l'état (Affaire Nouvelle)
Décision du 07 février 2025 · N° 2024F00230
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 93-10.338
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHARDONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHARDONNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI LE CHARDONNET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHARDONNET ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHARDONNET est 389 680 943. Le SIRET de son siège social est 389 680 943 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05389680943.
Qui dirige SCI LE CHARDONNET ?
SCI LE CHARDONNET est dirigée par ANTOINE SCRIVO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHARDONNET ?
Le siège social de SCI LE CHARDONNET est situé CHE Chemin Des Devins, 74320 Sévrier.
SCI LE CHARDONNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHARDONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHARDONNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHARDONNET.
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