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SCI LE CHARLEMAGNE

Active
Siren450 222 492SCI21420 PERNAND-VERGELESSESCréée le 09 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CHARLEMAGNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 222 492. Elle est domiciliée 1 Rte des Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT PEUGEOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHARLEMAGNE

Dénomination
SCI LE CHARLEMAGNE
SIREN
450 222 492
SIRET (siège)
450 222 492 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09450222492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 222 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 2003
Siège social
1 RTE DES VERGELESSES, 21420, PERNAND-VERGELESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHARLEMAGNE

L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

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Finances de SCI LE CHARLEMAGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHARLEMAGNE

LP

LAURENT PEUGEOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans

C

CHARLEMAGNE HOLDING GROUPE L. PEUGEOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE CHARLEMAGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21420 PERNAND-VERGELESSESSiègeActif

    450 222 492 00016 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHARLEMAGNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LE CHARLEMAGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHARLEMAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CHARLEMAGNE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHARLEMAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHARLEMAGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI LE CHARLEMAGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHARLEMAGNE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHARLEMAGNE est 450 222 492. Le SIRET de son siège social est 450 222 492 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09450222492.

Qui dirige SCI LE CHARLEMAGNE ?

SCI LE CHARLEMAGNE est dirigée par LAURENT PEUGEOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHARLEMAGNE ?

Le siège social de SCI LE CHARLEMAGNE est situé 1 Rte des Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses.

SCI LE CHARLEMAGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHARLEMAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHARLEMAGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHARLEMAGNE.