SCI LE CHARLEMAGNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LE CHARLEMAGNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 222 492. Elle est domiciliée 1 Rte des Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT PEUGEOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHARLEMAGNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHARLEMAGNE
- SIREN
- 450 222 492
- SIRET (siège)
- 450 222 492 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09450222492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 222 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 octobre 2003
- Siège social
- 1 RTE DES VERGELESSES, 21420, PERNAND-VERGELESSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHARLEMAGNE
L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI LE CHARLEMAGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHARLEMAGNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans
CHARLEMAGNE HOLDING GROUPE L. PEUGEOT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans
Établissements de SCI LE CHARLEMAGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21420 PERNAND-VERGELESSESSiègeActif
450 222 492 00016 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHARLEMAGNE
INPIConformité de SCI LE CHARLEMAGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHARLEMAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CHARLEMAGNE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 novembre 1991 · N° 90-41.739
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHARLEMAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHARLEMAGNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CHARLEMAGNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHARLEMAGNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHARLEMAGNE est 450 222 492. Le SIRET de son siège social est 450 222 492 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09450222492.
Qui dirige SCI LE CHARLEMAGNE ?
SCI LE CHARLEMAGNE est dirigée par LAURENT PEUGEOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHARLEMAGNE ?
Le siège social de SCI LE CHARLEMAGNE est situé 1 Rte des Vergelesses, 21420 Pernand-Vergelesses.
SCI LE CHARLEMAGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHARLEMAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHARLEMAGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHARLEMAGNE.
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