SCI LE CHAT NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 101 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 599 611, SCI LE CHAT NOIR est une SCI créée le 30 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Kerniscob, 56170 Quiberon. SCI LE CHAT NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER POUGEON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHAT NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAT NOIR
- SIREN
- 382 599 611
- SIRET (siège)
- 382 599 611 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76382599611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 599 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 711 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juillet 1991
- Siège social
- Kerniscob, 56170, Quiberon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LE CHAT NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAT NOIR
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAT NOIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56170 QuiberonSiègeFermé
382 599 611 00011 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAT NOIR
INPIConformité de SCI LE CHAT NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAT NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAT NOIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/14872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2021040810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/05531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/14872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juillet 1992 · N° 90-18.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAT NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHAT NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- création
Date d'effet : 30 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI LE CHAT NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAT NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAT NOIR est 382 599 611. Le SIRET de son siège social est 382 599 611 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76382599611.
Qui dirige SCI LE CHAT NOIR ?
SCI LE CHAT NOIR est dirigée par OLIVIER POUGEON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAT NOIR ?
Le siège social de SCI LE CHAT NOIR est situé Kerniscob, 56170 Quiberon.
SCI LE CHAT NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAT NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAT NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAT NOIR.
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