SCI LE CHATAIGNER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHATAIGNER est une SCI immatriculée le 4 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 386 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Bourg Voisin, 21140 Semur-en-Auxois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE RUSSEIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHATAIGNER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHATAIGNER
- SIREN
- 489 386 946
- SIRET (siège)
- 489 386 946 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84489386946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 386 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 avril 2006
- Siège social
- 12 RUE DU BOURG VOISIN, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHATAIGNER
ACQUISITION ET GESTION DE BIEN ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI LE CHATAIGNER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHATAIGNER
INSEEÉtablissements de SCI LE CHATAIGNER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
489 386 946 00011 · ouvert le 30 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHATAIGNER
INPIComptes annuels de SCI LE CHATAIGNER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHATAIGNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHATAIGNER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHATAIGNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHATAIGNER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/06164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/02056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHATAIGNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHATAIGNER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI LE CHATAIGNER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHATAIGNER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHATAIGNER est 489 386 946. Le SIRET de son siège social est 489 386 946 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84489386946.
Qui dirige SCI LE CHATAIGNER ?
SCI LE CHATAIGNER est dirigée par MARIE RUSSEIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHATAIGNER ?
Le siège social de SCI LE CHATAIGNER est situé 12 rue du Bourg Voisin, 21140 Semur-en-Auxois.
SCI LE CHATAIGNER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHATAIGNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHATAIGNER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHATAIGNER.
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