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SCI LE CHATAIGNIER

Active
Siren444 904 718SCI38370 SAINT-PRIMCréée le 16 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHATAIGNIER est une SCI immatriculée le 16 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 904 718. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Grandes Bruyeres, 38370 Saint-Prim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS CHARDON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHATAIGNIER

Dénomination
SCI LE CHATAIGNIER
SIREN
444 904 718
SIRET (siège)
444 904 718 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83444904718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 904 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 840 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2003
Siège social
CHE DES GRANDES BRUYERES, 38370, SAINT-PRIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHATAIGNIER

Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens immobiliers par apport, bail, location ou autrement

Finances de SCI LE CHATAIGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHATAIGNIER

DC

DENIS CHARDON

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE CHATAIGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38370 SAINT-PRIMSiègeActif

    444 904 718 00012 · ouvert le 08 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHATAIGNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHATAIGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHATAIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHATAIGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHATAIGNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI LE CHATAIGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHATAIGNIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHATAIGNIER est 444 904 718. Le SIRET de son siège social est 444 904 718 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83444904718.

Qui dirige SCI LE CHATAIGNIER ?

SCI LE CHATAIGNIER est dirigée par DENIS CHARDON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHATAIGNIER ?

Le siège social de SCI LE CHATAIGNIER est situé Che des Grandes Bruyeres, 38370 Saint-Prim.

SCI LE CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHATAIGNIER.

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