Checkers

SCI LE CHAUFOUR

Active
Siren378 642 235SCI62490 SAILLY-EN-OSTREVENTCréée le 03 juin 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
750 €

SCI LE CHAUFOUR est une SCI immatriculée le 3 juin 1991 sous le numéro SIREN 378 642 235. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 CHE DEPARTEMENTAL DE TORTEQUESNE Sailly-en-Ostrevent, 62490 Sailly-en-Ostrevent. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMMANUEL DEBRUYNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAUFOUR

Dénomination
SCI LE CHAUFOUR
SIREN
378 642 235
SIRET (siège)
378 642 235 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69378642235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 642 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juin 1991
Siège social
43 CHE DEPARTEMENTAL DE TORTEQUESNE Sailly-en-Ostrevent, 62490, SAILLY-EN-OSTREVENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAUFOUR

Acquisition, exploitation par voie de location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHAUFOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAUFOUR

ED

EMMANUEL DEBRUYNE

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

D

DEBRUYNE INVEST

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BG

Bruno GHEYSENS

Gérant, Associé · de juin 2016 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHAUFOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62490 SAILLY-EN-OSTREVENTSiègeActif

    378 642 235 00022 · ouvert le 18 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAUFOUR

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 février 2020

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAUFOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAUFOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAUFOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAUFOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAUFOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant : DEBRUYNE Emmanuel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant, Associé : GHEYSENS Bruno

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LE CHAUFOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAUFOUR ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAUFOUR est 378 642 235. Le SIRET de son siège social est 378 642 235 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69378642235.

Qui dirige SCI LE CHAUFOUR ?

SCI LE CHAUFOUR est dirigée par EMMANUEL DEBRUYNE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAUFOUR ?

Le siège social de SCI LE CHAUFOUR est situé 43 CHE DEPARTEMENTAL DE TORTEQUESNE Sailly-en-Ostrevent, 62490 Sailly-en-Ostrevent.

SCI LE CHAUFOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAUFOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAUFOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAUFOUR.