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SCI LE CHEMIN

Active
Siren491 793 303SCI91160 BALLAINVILLIERSCréée le 08 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions141 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 793 303, SCI LE CHEMIN est une SCI créée le 8 septembre 2006. Elle est domiciliée 25 rue des Jardins, 91160 Ballainvilliers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NABIL MESNOUA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHEMIN

Dénomination
SCI LE CHEMIN
SIREN
491 793 303
SIRET (siège)
491 793 303 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27491793303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 793 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2006
Siège social
25 RUE DES JARDINS, 91160, BALLAINVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHEMIN

Location, acquisition, mise en valeur, gestion de biens et de droits immobiliers.

Finances de SCI LE CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHEMIN

SH

SAMIR HAMDAOUI

Autre

Depuis la création (08 septembre 2006) · 20 ans

NM

NABIL MESNOUA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE CHEMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 BALLAINVILLIERSSiègeActif

    491 793 303 00018 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHEMIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHEMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHEMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHEMIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN est 491 793 303. Le SIRET de son siège social est 491 793 303 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27491793303.

Qui dirige SCI LE CHEMIN ?

SCI LE CHEMIN est dirigée par NABIL MESNOUA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHEMIN ?

Le siège social de SCI LE CHEMIN est situé 25 rue des Jardins, 91160 Ballainvilliers.

SCI LE CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEMIN.

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