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SCI LE CHEMIN VERT

Active
Siren432 298 305SCI60360 CHOQUEUSE-LES-BENARDSCréée le 25 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHEMIN VERT est une SCI immatriculée le 25 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 298 305. Elle est domiciliée 17 Grande rue, 60360 Choqueuse-les-Benards. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE BRUNELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHEMIN VERT

Dénomination
SCI LE CHEMIN VERT
SIREN
432 298 305
SIRET (siège)
432 298 305 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77432298305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 298 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 540 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2000
Siège social
17 GRANDE RUE, 60360, CHOQUEUSE-LES-BENARDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHEMIN VERT

acquisition de tous immeubles et biens immobiliers la location et la gestion, l'administration des biens appartenant à la société

Finances de SCI LE CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHEMIN VERT

DB

DOMINIQUE BRUNELLE

Gérant

TB

TIPHAINE BRUNELLE

Associé indéfiniment responsable

TB

THIBAULT BRUNELLE

Associé indéfiniment responsable

SL

SOPHIE LAPORTE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

B

Basselier

Gérant · jusqu'à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHEMIN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60360 CHOQUEUSE-LES-BENARDSSiègeActif

    432 298 305 00017 · ouvert le 16 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHEMIN VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2020

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHEMIN VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHEMIN VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Gérant partant : Basselier, nom d'usage : Brunelle, Chantal France Jacqueline

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI LE CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN VERT est 432 298 305. Le SIRET de son siège social est 432 298 305 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77432298305.

Qui dirige SCI LE CHEMIN VERT ?

SCI LE CHEMIN VERT est dirigée par DOMINIQUE BRUNELLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHEMIN VERT ?

Le siège social de SCI LE CHEMIN VERT est situé 17 Grande rue, 60360 Choqueuse-les-Benards.

SCI LE CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEMIN VERT.

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