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SCI LE CHENE

Active
Siren799 546 510SCI42320 CELLIEUCréée le 09 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 546 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 772 Rte du Treve, 42320 Cellieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK BRASSAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
799 546 510
SIRET (siège)
799 546 510 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68799546510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 546 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2014
Siège social
772 RTE DU TREVE, 42320, CELLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

L'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur destination dont elle deviendra propriétaire.

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

J

JF FLORES PATRIMOINE CONSULTANT

Autre

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

M

MIL INVEST

Autre

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

C

CAROMA

Autre

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

B

BRA INVEST

Autre

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

L

LAO INVEST

Autre

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

PB

PATRICK BRASSAC

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

JF

JEAN FLORES

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

AL

ARNAUD LAOUITI

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

CL

CATHERINE LOYER

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

LM

LUCAS MILIANO

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 CELLIEUSiègeActif

    799 546 510 00014 · ouvert le 13 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-13

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 799 546 510. Le SIRET de son siège social est 799 546 510 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68799546510.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par PATRICK BRASSAC, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé 772 Rte du Treve, 42320 Cellieu.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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