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SCI LE CHENE PATOUILLARD

Active
Siren347 706 293SCI69210 BULLYCréée le 02 août 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LE CHENE PATOUILLARD est une SCI immatriculée le 2 août 1988 sous le numéro SIREN 347 706 293. Son siège social est situé Ld Chene Patouillard, 69210 Bully. SCI LE CHENE PATOUILLARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL BIRON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE PATOUILLARD

Dénomination
SCI LE CHENE PATOUILLARD
SIREN
347 706 293
SIRET (siège)
347 706 293 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00347706293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 706 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 août 1988
Siège social
LD CHENE PATOUILLARD, 69210, BULLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE PATOUILLARD

Propriété aménagement administration et exploitation de tous immeubles batis ou non batis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHENE PATOUILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE PATOUILLARD

MB

MICHEL BIRON

Gérant

Depuis la création (02 août 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE CHENE PATOUILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 BULLYSiègeActif

    347 706 293 00011 · ouvert le 13 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENE PATOUILLARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCI LE CHENE PATOUILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE PATOUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHENE PATOUILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE PATOUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHENE PATOUILLARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1988

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE PATOUILLARD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE PATOUILLARD ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE PATOUILLARD est 347 706 293. Le SIRET de son siège social est 347 706 293 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00347706293.

Qui dirige SCI LE CHENE PATOUILLARD ?

SCI LE CHENE PATOUILLARD est dirigée par MICHEL BIRON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE PATOUILLARD ?

Le siège social de SCI LE CHENE PATOUILLARD est situé Ld Chene Patouillard, 69210 Bully.

SCI LE CHENE PATOUILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE PATOUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE PATOUILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE PATOUILLARD.

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