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SCI LE CHENE VERT

Active
Siren433 850 351SCI91400 SACLAYCréée le 04 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
191 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2004, identifiée par le SIREN 433 850 351. Son siège social est situé 72 rue Curie, 91400 Saclay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE LE GAC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE VERT

Dénomination
SCI LE CHENE VERT
SIREN
433 850 351
SIRET (siège)
433 850 351 00027
N° TVA intracommunautaire
FR21433850351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 850 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
190 560 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 février 2004
Siège social
72 RUE CURIE, 91400, SACLAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE VERT

Achat, prise à bail, éventuellement vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis, mise en valeur, édification de constructions, transformation, exploitation

Finances de SCI LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE VERT

RP

ROBERT PITROU

Autre

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

VP

VIVIANE PITROU

Autre

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

SP

SOLENE PITROU

Autre

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

FP

FREDERIQUE PITROU

Autre

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

FL

FRANCOISE LE GAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE CHENE VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91400 SACLAYSiègeActif

    433 850 351 00027 · ouvert le 16 novembre 2000 · NAF 6820B

  • 14123 IFSFermé

    433 850 351 00019 · ouvert le 14 décembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CHENE VERT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2004

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT est 433 850 351. Le SIRET de son siège social est 433 850 351 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21433850351.

Qui dirige SCI LE CHENE VERT ?

SCI LE CHENE VERT est dirigée par FRANCOISE LE GAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE VERT ?

Le siège social de SCI LE CHENE VERT est situé 72 rue Curie, 91400 Saclay.

SCI LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE VERT.

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