SCI LE CHEVAL BLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 38,1 k€
SCI LE CHEVAL BLANC est une SCI immatriculée le 27 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 956 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue de Paris, 21140 Semur-en-Auxois. SCI LE CHEVAL BLANC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANDRE GUENEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVAL BLANC
- SIREN
- 433 956 380
- SIRET (siège)
- 433 956 380 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45433956380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 956 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 décembre 2000
- Siège social
- 34 RUE DE PARIS, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVAL BLANC
Gestion immobilière
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Finances de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 décembre 2000) · 25 ans
Établissements de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
433 956 380 00011 · ouvert le 07 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIConformité de SCI LE CHEVAL BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 mars 2026 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025001621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2002 · N° 00-16.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1995 · N° 91-45.555
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHEVAL BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVAL BLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC est 433 956 380. Le SIRET de son siège social est 433 956 380 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45433956380.
Qui dirige SCI LE CHEVAL BLANC ?
SCI LE CHEVAL BLANC est dirigée par ANDRE GUENEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC est situé 34 rue de Paris, 21140 Semur-en-Auxois.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVAL BLANC.
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