SCI LE CHEVAL BLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE CHEVAL BLANC est une SCI immatriculée le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 417 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Trouillets, 25640 Ougney-Douvot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIE DRUART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVAL BLANC
- SIREN
- 899 417 893
- SIRET (siège)
- 899 417 893 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35899417893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 417 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2021
- Siège social
- 12 RUE DES TROUILLETS, 25640, OUGNEY-DOUVOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVAL BLANC
Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle), de tous biens et droits immobiliers. Et généralement toutes opérations civiles pour favoriser le développement de la société mise à disposition à titre gratuit au profit des associés à titre de résidence principale ou secondaire.
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Finances de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2021 à mai 2026
Valeyrian, Jean-Claude, Pierre-Alexis BOUVARD
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2021 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25640 OUGNEY-DOUVOTSiègeActif
899 417 893 00018 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIConformité de SCI LE CHEVAL BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 mars 2026 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025001621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/03798
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/04059
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2002 · N° 00-16.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1995 · N° 91-45.555
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHEVAL BLANC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LYAUTEY Franck, Jean, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LYAUTEY Sylvie, Alexia, Jeanne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-18 · Début d'activité : 2021-04-23
- création
Date d'effet : 18 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVAL BLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC est 899 417 893. Le SIRET de son siège social est 899 417 893 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35899417893.
Qui dirige SCI LE CHEVAL BLANC ?
SCI LE CHEVAL BLANC est dirigée par SYLVIE DRUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC est situé 12 rue des Trouillets, 25640 Ougney-Douvot.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVAL BLANC.
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