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SCI LE CHEVAL BLANC

Active
Siren899 417 893SCI25640 OUGNEY-DOUVOTCréée le 18 mai 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE CHEVAL BLANC est une SCI immatriculée le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 417 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Trouillets, 25640 Ougney-Douvot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIE DRUART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHEVAL BLANC

Dénomination
SCI LE CHEVAL BLANC
SIREN
899 417 893
SIRET (siège)
899 417 893 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35899417893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 417 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2021
Siège social
12 RUE DES TROUILLETS, 25640, OUGNEY-DOUVOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHEVAL BLANC

Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle), de tous biens et droits immobiliers. Et généralement toutes opérations civiles pour favoriser le développement de la société mise à disposition à titre gratuit au profit des associés à titre de résidence principale ou secondaire.

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Finances de SCI LE CHEVAL BLANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHEVAL BLANC

SD

SYLVIE DRUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

FL

FRANCK LYAUTEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (2)

MD

Morgane DRUART-OBERLI

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2021 à mai 2026

VB

Valeyrian, Jean-Claude, Pierre-Alexis BOUVARD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2021 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHEVAL BLANC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 OUGNEY-DOUVOTSiègeActif

    899 417 893 00018 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHEVAL BLANC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Conformité de SCI LE CHEVAL BLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHEVAL BLANC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LYAUTEY Franck, Jean, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LYAUTEY Sylvie, Alexia, Jeanne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-18 · Début d'activité : 2021-04-23

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2021

Questions fréquentes sur SCI LE CHEVAL BLANC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC est 899 417 893. Le SIRET de son siège social est 899 417 893 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35899417893.

Qui dirige SCI LE CHEVAL BLANC ?

SCI LE CHEVAL BLANC est dirigée par SYLVIE DRUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC ?

Le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC est situé 12 rue des Trouillets, 25640 Ougney-Douvot.

SCI LE CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVAL BLANC.