SCI LE CHEVALET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI LE CHEVALET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 566 235. Son siège social est situé 76 rue Jean Jaures, 59410 Anzin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE FLAMANT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVALET
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVALET
- SIREN
- 437 566 235
- SIRET (siège)
- 437 566 235 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR45437566235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 566 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 avril 2001
- Siège social
- 76 RUE JEAN JAURES, 59410, ANZIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVALET
Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire
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Finances de SCI LE CHEVALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVALET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCI LE CHEVALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59410 ANZINSiègeActif
437 566 235 00010 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHEVALET
INPIConformité de SCI LE CHEVALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVALET. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2019 · N° 16-17.776
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-12.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHEVALET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVALET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVALET ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVALET est 437 566 235. Le SIRET de son siège social est 437 566 235 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45437566235.
Qui dirige SCI LE CHEVALET ?
SCI LE CHEVALET est dirigée par DOMINIQUE FLAMANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVALET ?
Le siège social de SCI LE CHEVALET est situé 76 rue Jean Jaures, 59410 Anzin.
SCI LE CHEVALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVALET.
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