SCI Le Chevalet
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI Le Chevalet est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2025, identifiée par le SIREN 990 113 003. Son siège social est situé PL de la 4e Republique Centre de Réadaptation Fonctionnelle, 62590 Oignies. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Association Hospitalière Nord Artois Cliniques (AHNAC),, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI Le Chevalet
INSEE- Dénomination
- SCI Le Chevalet
- SIREN
- 990 113 003
- SIRET (siège)
- 990 113 003 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74990113003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 113 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 août 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 2025
- Siège social
- PL de la 4e Republique Centre de Réadaptation Fonctionnelle, 62590, Oignies
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI Le Chevalet
La Société a pour objet tant en France qu'à l'étranger : - la construction, l'acquisition, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, biens et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire ou locataire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, - éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen notamment de vente, échange ou apport en société, - et plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de SCI Le Chevalet
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI Le Chevalet
INSEEAssociation Hospitalière Nord Artois Cliniques (AHNAC),
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2025) · 1 an
Caisse Autonome Nationale Sécurité Sociale Mines
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2025) · 1 an
Foncière AHNAC
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2025) · 1 an
Établissements de SCI Le Chevalet
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62590 OigniesSiègeActif
990 113 003 00018 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI Le Chevalet
INPIComptes annuels de SCI Le Chevalet
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Le Chevalet. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI Le Chevalet
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Le Chevalet. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI Le Chevalet. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2019 · N° 16-17.776
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-12.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI Le Chevalet n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI Le Chevalet
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-08 · Début d'activité : 2025-07-30
- création
Date d'effet : 08 août 2025
Questions fréquentes sur SCI Le Chevalet
Quel est le numéro SIREN de SCI Le Chevalet ?
Le numéro SIREN de SCI Le Chevalet est 990 113 003. Le SIRET de son siège social est 990 113 003 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74990113003.
Qui dirige SCI Le Chevalet ?
SCI Le Chevalet est dirigée par Association Hospitalière Nord Artois Cliniques (AHNAC),, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI Le Chevalet ?
Le siège social de SCI Le Chevalet est situé PL de la 4e Republique Centre de Réadaptation Fonctionnelle, 62590 Oignies.
SCI Le Chevalet est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI Le Chevalet est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI Le Chevalet est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Le Chevalet.
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