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SCI LE CLAIR

Active
Siren434 658 936SCI69440 SAINT LAURENT D'AGNYCréée le 14 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAIR est une SCI immatriculée le 14 février 2001 sous le numéro SIREN 434 658 936. Son siège social est situé Le Bas Clair, 69440 Saint Laurent d'Agny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK JAMET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE CLAIR

Dénomination
SCI LE CLAIR
SIREN
434 658 936
SIRET (siège)
434 658 936 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00434658936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 658 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 février 2001
Siège social
LE BAS CLAIR, 69440, SAINT LAURENT D'AGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAIR

L'acquisition sous toutes formes et par tous moyens, la prise à bail, en location de tous immeubles bâtis ou non bâtis quelles que soient leur nature et leur situation;

Finances de SCI LE CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAIR

PJ

PATRICK JAMET

Autre

Depuis la création (14 février 2001) · 25 ans

LP

LILIANE PLANTIER

Autre

Depuis la création (14 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 SAINT LAURENT D'AGNYSiègeActif

    434 658 936 00019 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CLAIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAIR est 434 658 936. Le SIRET de son siège social est 434 658 936 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00434658936.

Qui dirige SCI LE CLAIR ?

SCI LE CLAIR est dirigée par PATRICK JAMET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAIR ?

Le siège social de SCI LE CLAIR est situé Le Bas Clair, 69440 Saint Laurent d'Agny.

SCI LE CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAIR.

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