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SCI LE CLAIR LOGIS

Active
Siren794 603 019SCI49122 BEGROLLES-EN-MAUGESCréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 603 019, SCI LE CLAIR LOGIS est une SCI créée le 1er août 2013. Son siège social est situé Ld le Clair Logis, 49122 Begrolles-en-Mauges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICKAEL CESBRON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLAIR LOGIS

Dénomination
SCI LE CLAIR LOGIS
SIREN
794 603 019
SIRET (siège)
794 603 019 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22794603019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 603 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2013
Siège social
LD LE CLAIR LOGIS, 49122, BEGROLLES-EN-MAUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAIR LOGIS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits Immoibliers et de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire l'annexe ou le complément

Finances de SCI LE CLAIR LOGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAIR LOGIS

MC

MICKAEL CESBRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2013) · 13 ans

DD

DELPHINE DURAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE CLAIR LOGIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49122 BEGROLLES-EN-MAUGESSiègeActif

    794 603 019 00017 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAIR LOGIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAIR LOGIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAIR LOGIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAIR LOGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAIR LOGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAIR LOGIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAIR LOGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAIR LOGIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-01 · Début d'activité : 2013-07-16

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur SCI LE CLAIR LOGIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAIR LOGIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAIR LOGIS est 794 603 019. Le SIRET de son siège social est 794 603 019 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22794603019.

Qui dirige SCI LE CLAIR LOGIS ?

SCI LE CLAIR LOGIS est dirigée par MICKAEL CESBRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAIR LOGIS ?

Le siège social de SCI LE CLAIR LOGIS est situé Ld le Clair Logis, 49122 Begrolles-en-Mauges.

SCI LE CLAIR LOGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAIR LOGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAIR LOGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAIR LOGIS.

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