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SCI LE CLAN

Active
Siren482 969 615SCI83890 BESSE-SUR-ISSOLECréée le 20 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 969 615, SCI LE CLAN est une SCI créée le 20 juin 2005. Elle est domiciliée Le Haut Bacon, 83890 Besse-sur-Issole. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par EVELYNE GASSAUX BERTRAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAN

Dénomination
SCI LE CLAN
SIREN
482 969 615
SIRET (siège)
482 969 615 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69482969615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 969 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 juin 2005
Siège social
LE HAUT BACON, 83890, BESSE-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAN

GESTION LOCATION DE PATRIMOINE IMMOBILIER

Finances de SCI LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAN

EG

EVELYNE GASSAUX BERTRAND

Gérant

Depuis la création (20 juin 2005) · 21 ans

JP

JEAN POIRIER

Autre

Depuis la création (20 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLESiègeActif

    482 969 615 00012 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 482 969 615. Le SIRET de son siège social est 482 969 615 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69482969615.

Qui dirige SCI LE CLAN ?

SCI LE CLAN est dirigée par EVELYNE GASSAUX BERTRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?

Le siège social de SCI LE CLAN est situé Le Haut Bacon, 83890 Besse-sur-Issole.

SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.

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