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SCI LE CLAN

Active
Siren537 781 577SCI27210 BEUZEVILLECréée le 21 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 781 577, SCI LE CLAN est une SCI créée le 21 novembre 2011. Elle est domiciliée 31 rue Auguste Gerard, 27210 Beuzeville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVIE DESBAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLAN

Dénomination
SCI LE CLAN
SIREN
537 781 577
SIRET (siège)
537 781 577 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03537781577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 781 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2011
Siège social
31 RUE AUGUSTE GERARD, 27210, BEUZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAN

Acquisition, administration et gestion de tous immeuble et biens immobiliers

Finances de SCI LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAN

SD

SYLVIE DESBAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

FS

FRANCK SOURGET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 BEUZEVILLESiègeActif

    537 781 577 00011 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-21 · Début d'activité : 2011-09-13

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 537 781 577. Le SIRET de son siège social est 537 781 577 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03537781577.

Qui dirige SCI LE CLAN ?

SCI LE CLAN est dirigée par SYLVIE DESBAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?

Le siège social de SCI LE CLAN est situé 31 rue Auguste Gerard, 27210 Beuzeville.

SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.

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