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SCI LE CLAN

Active
Siren810 677 872SCI51110 BOURGOGNE-FRESNECréée le 07 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2015, identifiée par le SIREN 810 677 872. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE DE LA CROIX GILLES Bourgogne, 51110 Bourgogne-Fresne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN GOGNIES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLAN

Dénomination
SCI LE CLAN
SIREN
810 677 872
SIRET (siège)
810 677 872 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61810677872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 677 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 2015
Siège social
42 RUE DE LA CROIX GILLES Bourgogne, 51110, BOURGOGNE-FRESNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAN

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformatioon, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAN

SG

SEBASTIEN GOGNIES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

PS

PEGGY SELLA-NORA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51110 BOURGOGNE-FRESNESiègeActif

    810 677 872 00014 · ouvert le 17 mars 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-07 · Début d'activité : 2015-03-17

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2015

Questions fréquentes sur SCI LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 810 677 872. Le SIRET de son siège social est 810 677 872 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61810677872.

Qui dirige SCI LE CLAN ?

SCI LE CLAN est dirigée par SEBASTIEN GOGNIES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?

Le siège social de SCI LE CLAN est situé 42 RUE DE LA CROIX GILLES Bourgogne, 51110 Bourgogne-Fresne.

SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.

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