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SCI LE CLAPAS

Active
Siren419 796 891SCI34570 MONTARNAUDCréée le 07 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LE CLAPAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 1998, identifiée par le SIREN 419 796 891. Son siège social est situé Rte de Saint-Paul villa Mondesir, 34570 Montarnaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANTOINE BATTAGLIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAPAS

Dénomination
SCI LE CLAPAS
SIREN
419 796 891
SIRET (siège)
419 796 891 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12419796891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 796 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 1998
Siège social
RTE DE SAINT-PAUL VILLA MONDESIR, 34570, MONTARNAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAPAS

ACHAT, VENTE, LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI LE CLAPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAPAS

AB

ANTOINE BATTAGLIA

Gérant

Depuis la création (07 août 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LE CLAPAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34570 MONTARNAUDSiègeActif

    419 796 891 00010 · ouvert le 06 novembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAPAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 07 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAPAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1998

Questions fréquentes sur SCI LE CLAPAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAPAS est 419 796 891. Le SIRET de son siège social est 419 796 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12419796891.

Qui dirige SCI LE CLAPAS ?

SCI LE CLAPAS est dirigée par ANTOINE BATTAGLIA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAPAS ?

Le siège social de SCI LE CLAPAS est situé Rte de Saint-Paul villa Mondesir, 34570 Montarnaud.

SCI LE CLAPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPAS.

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