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SCI LE CLAPAS

Active
Siren439 364 860SCI34150 SAINT-JEAN-DE-FOSCréée le 02 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAPAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 364 860. Elle est domiciliée 207 Rte d’Aniane, 34150 Saint-Jean-de-Fos. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VINCENT MORAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAPAS

Dénomination
SCI LE CLAPAS
SIREN
439 364 860
SIRET (siège)
439 364 860 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04439364860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 364 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2001
Siège social
207 RTE D’ANIANE, 34150, SAINT-JEAN-DE-FOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAPAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI LE CLAPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAPAS

VM

VINCENT MORAULT

Gérant

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLAPAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 SAINT-JEAN-DE-FOSSiègeActif

    439 364 860 00023 · ouvert le 15 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAPAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAPAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : MORAULT Vincent, Olivier, Bruno

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CLAPAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAPAS est 439 364 860. Le SIRET de son siège social est 439 364 860 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04439364860.

Qui dirige SCI LE CLAPAS ?

SCI LE CLAPAS est dirigée par VINCENT MORAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAPAS ?

Le siège social de SCI LE CLAPAS est situé 207 Rte d’Aniane, 34150 Saint-Jean-de-Fos.

SCI LE CLAPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPAS.

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