SCI LE CLAPET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 335 185 757, SCI LE CLAPET est une SCI créée le 9 avril 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLAUDE CARTERON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLAPET
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAPET
- SIREN
- 335 185 757
- SIRET (siège)
- 335 185 757 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90335185757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 185 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 avril 1986
- Siège social
- 67 RTE DE THONES, 74290, VEYRIER-DU-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAPET
LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES QUI POURRAIENT ETRE SOIT ACQUIS SOIT CONSTRUITS PAR LA SOCIETE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AUX IMMEUBLES
Finances de SCI LE CLAPET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAPET
INSEEGérant
Gérant
Autre
Établissements de SCI LE CLAPET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeActif
335 185 757 00010 · ouvert le 18 février 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLAPET
INPIComptes annuels de SCI LE CLAPET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAPET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLAPET. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-28.301
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAPET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAPET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
CARTERON Claude nom d'usage : CLEUET devient gérant
- création
Date d'effet : 09 avril 1986
Questions fréquentes sur SCI LE CLAPET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPET ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAPET est 335 185 757. Le SIRET de son siège social est 335 185 757 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90335185757.
Qui dirige SCI LE CLAPET ?
SCI LE CLAPET est dirigée par CLAUDE CARTERON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAPET ?
Le siège social de SCI LE CLAPET est situé 67 Rte de Thones, 74290 Veyrier-du-Lac.
SCI LE CLAPET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAPET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAPET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPET.
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