SCI LE CLAPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLAPIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2002, identifiée par le SIREN 423 737 055. Elle est domiciliée 75 av de Geneve, 74140 Douvaine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEVERINE CHEURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLAPIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAPIER
- SIREN
- 423 737 055
- SIRET (siège)
- 423 737 055 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR84423737055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 737 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 490 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2002
- Siège social
- 75 AV DE GENEVE, 74140, DOUVAINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAPIER
Propriété, gestion, administration, exploitation par bail, location ou autrement d'un immeuble que la société pourra acquérir
Finances de SCI LE CLAPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAPIER
INSEEÉtablissements de SCI LE CLAPIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74140 DOUVAINESiègeActif
423 737 055 00032 · ouvert le 14 juin 1999 · NAF 6820B
- 75004 PARISFermé
423 737 055 00016 · ouvert le 14 juin 1999 · NAF 702C
- 74140 VEIGY-FONCENEXFermé
423 737 055 00024 · ouvert le 17 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLAPIER
INPIComptes annuels de SCI LE CLAPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 92-44.024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAPIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- création
Date d'effet : 01 août 2002
Questions fréquentes sur SCI LE CLAPIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAPIER est 423 737 055. Le SIRET de son siège social est 423 737 055 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84423737055.
Qui dirige SCI LE CLAPIER ?
SCI LE CLAPIER est dirigée par SEVERINE CHEURET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAPIER ?
Le siège social de SCI LE CLAPIER est situé 75 av de Geneve, 74140 Douvaine.
SCI LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPIER.
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