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SCI LE CLAPIER

Active
Siren903 151 975Société civile13008 MARSEILLECréée le 14 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LE CLAPIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 151 975. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av du Lapin Blanc, 13008 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CAMILLE SAHUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLAPIER

Dénomination
SCI LE CLAPIER
SIREN
903 151 975
SIRET (siège)
903 151 975 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42903151975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 151 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2021
Siège social
32 AV DU LAPIN BLANC, 13008, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAPIER

L'acquisition, la vente, la gestion, la location de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE CLAPIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAPIER

CS

CAMILLE SAHUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

FD

FRANCOISE DUMAS

Autre

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

MP

MARIE POUGET

Autre

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LE CLAPIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13008 MARSEILLESiègeActif

    903 151 975 00013 · ouvert le 22 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAPIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAPIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAPIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAPIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2021

Questions fréquentes sur SCI LE CLAPIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAPIER est 903 151 975. Le SIRET de son siège social est 903 151 975 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42903151975.

Qui dirige SCI LE CLAPIER ?

SCI LE CLAPIER est dirigée par CAMILLE SAHUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAPIER ?

Le siège social de SCI LE CLAPIER est situé 32 av du Lapin Blanc, 13008 Marseille.

SCI LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPIER.

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