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SCI LE CLAPS

Active
Siren411 795 982SCI13009 MARSEILLE 9Créée le 17 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
375 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAPS est une SCI immatriculée le 17 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 795 982. Elle est domiciliée 65 Ancien chemin de Cassis, 13009 Marseille 9. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVETTE BELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLAPS

Dénomination
SCI LE CLAPS
SIREN
411 795 982
SIRET (siège)
411 795 982 00031
N° TVA intracommunautaire
FR32411795982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 795 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
375 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 1997
Siège social
65 ANCIEN CHEMIN DE CASSIS, 13009, MARSEILLE 9
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAPS

Acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE CLAPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAPS

SB

SYLVETTE BELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 1997) · 29 ans

BP

BERNARD PELOUX

Autre

Depuis la création (17 avril 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE CLAPS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13009 MARSEILLE 9SiègeActif

    411 795 982 00031 · ouvert le 17 avril 1997 · NAF 6820B

  • 13008 MARSEILLE 8Fermé

    411 795 982 00015 · ouvert le 17 avril 1997 · NAF 702A

  • 13190 ALLAUCHFermé

    411 795 982 00023 · ouvert le 20 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLAPS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAPS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1997

Questions fréquentes sur SCI LE CLAPS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAPS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAPS est 411 795 982. Le SIRET de son siège social est 411 795 982 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32411795982.

Qui dirige SCI LE CLAPS ?

SCI LE CLAPS est dirigée par SYLVETTE BELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAPS ?

Le siège social de SCI LE CLAPS est situé 65 Ancien chemin de Cassis, 13009 Marseille 9.

SCI LE CLAPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAPS.

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