SCI LE CLAUSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 420 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 487 589, SCI LE CLAUSEL est une SCI créée le 16 avril 2013. Son siège social est situé 97 rue des Sangliers, 40600 Biscarrosse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. CATHERINE ANDRAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLAUSEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAUSEL
- SIREN
- 792 487 589
- SIRET (siège)
- 792 487 589 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR54792487589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 487 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 420 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 16 avril 2013
- Siège social
- 97 RUE DES SANGLIERS, 40600, BISCARROSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAUSEL
L'acquisition d'un immeuble sis à BISCARROSSE (40600) l97. Rue des Sangliers, la gestion l'administration et plus généralement l'exploitation par bail location ou toute autre formé de l'immeuble
Finances de SCI LE CLAUSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAUSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 2013) · 13 ans
Établissements de SCI LE CLAUSEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40600 BISCARROSSESiègeActif
792 487 589 00030 · ouvert le 17 juin 2024 · NAF 7010Z
- 46600 CUZANCEFermé
792 487 589 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LE CLAUSEL
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CLAUSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAUSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAUSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAUSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAUSEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAUSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAUSEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculée le 2025-12-15 · Début d'activité : 2024-06-17
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-04-16
- création
Date d'effet : 16 avril 2013
Questions fréquentes sur SCI LE CLAUSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAUSEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAUSEL est 792 487 589. Le SIRET de son siège social est 792 487 589 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54792487589.
Qui dirige SCI LE CLAUSEL ?
SCI LE CLAUSEL est dirigée par CATHERINE ANDRAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAUSEL ?
Le siège social de SCI LE CLAUSEL est situé 97 rue des Sangliers, 40600 Biscarrosse.
SCI LE CLAUSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAUSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAUSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAUSEL.
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