SCI LE CLAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 24,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLAUX est une SCI immatriculée le 19 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 149 683. Son siège social est situé Quartier le Claux Saint Romain en Viennois, 84110 Saint-Romain-en-Viennois. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JOSETTE CHARBONNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAUX
- SIREN
- 439 149 683
- SIRET (siège)
- 439 149 683 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08439149683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 149 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 24 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 septembre 2001
- Siège social
- QUARTIER LE CLAUX SAINT ROMAIN EN VIENNOIS, 84110, SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAUX
GESTION IMMEUBLE LOCATION
Finances de SCI LE CLAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAUX
INSEEÉtablissements de SCI LE CLAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOISSiègeActif
439 149 683 00013 · ouvert le 06 août 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLAUX
INPIComptes annuels de SCI LE CLAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAUX. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 24 juin 2022 · N° 22/03169
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 février 1996 · N° 94-11.634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE CLAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAUX est 439 149 683. Le SIRET de son siège social est 439 149 683 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08439149683.
Qui dirige SCI LE CLAUX ?
SCI LE CLAUX est dirigée par JOSETTE CHARBONNIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAUX ?
Le siège social de SCI LE CLAUX est situé Quartier le Claux Saint Romain en Viennois, 84110 Saint-Romain-en-Viennois.
SCI LE CLAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAUX.
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